POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE APPLICABLE POUR L’UTILISATION DE LA SOLUTION NABLA

Date de la dernière mise à jour : 31 mars 2023

PARTIE A: POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

1. Objet de la politique de confidentialité.

Nabla respecte votre vie privée et s’engage à protéger vos données personnelles et à respecter la législation sur la confidentialité des données, et en particulier le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation des données (le « RGPD »). La présente politique de confidentialité décrit la façon dont nous prenons soin de vos données personnelles lorsque vous souscrivez aux produits ou services que nous offrons (la « Solution ») et vous informe de vos droits et de la façon dont la loi vous protège. 

Cette politique de confidentialité s’applique avec les conditions générales de vente (“CGV”) à la gestion du Contrat qui vous lie à Nabla et à votre utilisation de la Solution. Cette politique de confidentialité ne s’applique pas aux données personnelles dont vous nous confiez le traitement dans le cadre de la Solution.

Cette politique de confidentialité définit la façon dont toutes les données personnelles que nous collectons auprès de vous ou que vous nous fournissez pour gérer le Contrat, seront traitées par nous.

Veuillez lire attentivement ce qui suit pour comprendre nos pratiques concernant vos données personnelles et la façon dont nous les traiterons.

2. Responsable de traitement

Nabla Technologies SAS est une société enregistrée en France au RCS de Paris sous le numéro 838 878 155. Son siege social est situé 22 rue Chapon 75003 Paris - FRANCE.

Nabla Technologies SAS est le responsable de traitement et est désigné dans cette politique de confidentialité par “Nabla”, “nous” ou “nos”.

Nous sommes engagés pour la protection de vos données personnelles et le respect de votre vie privée.

Si vous avez des questions au sujet de cette politique de confidentialité, veuillez nous contacter en utilisant les coordonnées ci-dessous.

3. Coordonnées

Vous pouvez nous contacter en utilisant les coordonnées suivantes:

• Messagerie électronique : contact@nabla.com
• Adresse postale : 22 rue Chapon 75003 Paris - France

4. Modifications apportées à la politique de confidentialité et vos responsabilités

Nous mettons régulièrement à jour notre politique de confidentialité. Dans ce cas, les modifications seront affichées sur cette page et, le cas échéant, vous seront communiquées par courriel et/ou lors de votre prochaine connexion à notre site internet. La nouvelle politique peut s’afficher à l’écran et vous devrez peut-être lire et accepter les changements pour continuer à utiliser la Solution.

Il est important que les données personnelles que nous détenons à votre sujet soient exactes et à jour. Veuillez nous tenir informés si vos données personnelles changent au cours de notre relation contractuelle.

5. Liens vers des sites de tiers

Notre site internet et notre Solution peuvent, de temps à autre, contenir des liens vers et depuis les sites internet de nos réseaux partenaires et affiliés. Veuillez noter que ces sites et tous les services qui peuvent y être accessibles ont leurs propres politiques de confidentialité et que nous n’acceptons aucune responsabilité à l’égard de ces politiques de confidentialité ou des données personnelles qui peuvent être recueillies à travers ces sites ou ces services. Veuillez vérifier ces politiques avant de soumettre des données personnelles à ces sites ou d’utiliser ces services.

6. Les données que nous collectons

Dans le cadre de notre relation contractuelle et de votre utilisation de la Solution, nous pouvons être amenés à collecter, traiter, stocker ou transférer différents types de données personnelles vous concernant:

Données d’identification:	Cela peut inclure le prénom, le nom, la fonction, le type d’organisation. Ces sont des données que vous nous fournissez lorsque vous souscrivez à notre Solution.
Données de contact:	Cela peut inclure notamment l’adresse de messagerie électronique. Cela peut  inclure également certaines données de contact au sein de votre organisation lorsque vous êtes sur le point de conclure ou avez conclu un contrat avec nous. Nous avons besoin de ces données pour gérer le contrat que nous avons conclu ou que nous sommes sur le point de conclure avec vous et pour vous permettre de communiquer avec nous. Nous collectons également ces données pour nos obligations réglementaires et légales de conformité.
Données techniques:	Cela peut inclure l’adresse du protocole Internet (IP), vos données de connexion, le type et la version du navigateur, le réglage et l’emplacement du fuseau horaire, le système d’exploitation et d’autres données sur les appareils que vous utilisez pour accéder à la Solution. Veuillez consulter notre politique de cookies à la partie B ci-dessous pour plus de détails sur pourquoi et comment nous utilisons les cookies et d’autres technologies équivalentes.
Données d’utilisation:	Cela peut inclure des données relatives à votre utilisation de la Solution, y compris, mais sans s’y limiter, les données de trafic et autres données de communication, et les ressources auxquelles vous accédez, le nombre d’utilisateurs actifs de notre Solution. Nous recueillons ces données pour surveiller et mesurer la performance de la Solution et pour gérer le Contrat.

Nous recueillons, utilisons et partageons également des données agrégées telles que des données statistiques pour différentes finalités. Les données agrégées peuvent être dérivées de vos données personnelles, mais ne sont pas considérées légalement comme des données personnelles car ces données ne révéleront pas directement ou indirectement votre identité. Par exemple, nous pouvons agréger vos données d’utilisation pour calculer le pourcentage d’utilisateurs accédant à une fonctionnalité spécifique de la Solution ou la fréquence d’utilisation de la Solution.

Toutefois, si nous combinons des données agrégées à vos données personnelles afin qu’elles puissent vous identifier directement ou indirectement, nous traitons les données combinées comme des données personnelles qui seront utilisées conformément à la présente politique de confidentialité.

7. Comment sont collectées vos données personnelles ?

La plupart des données personnelles que nous traitons à votre sujet sont fournies par vous, par exemple lors de la conclusion d’un contrat d’utilisation de notre Solution. La fourniture de ces informations est volontaire, mais si vous ne pouvez pas nous les fournir, vous ne pourrez peut-être pas travailler avec Nabla. Chaque fois que vous utilisez la Solution, nous collectons automatiquement des données personnelles, y compris des données techniques et des données d’utilisation. Nous collectons ces données à l’aide de cookies et d’autres technologies similaires. Veuillez consulter notre politique de cookies à la partie B ci-dessous pour plus de détails.

8. Cookies

Nous utilisons des cookies et/ou d’autres technologies de suivi pour vous distinguer des autres utilisateurs de la Solution et pour mémoriser vos préférences. Cela nous aide à vous offrir une meilleure expérience lorsque vous utilisez la Solution et nous permet également d’améliorer la Solution. Pour des informations détaillées sur les cookies que nous utilisons, les finalités pour lesquelles nous les utilisons et la façon dont vous pouvez exercer vos choix concernant notre utilisation des cookies, consultez notre politique de cookies à la partie B ci-dessous.

9. Base légale de l’utilisation de vos données personnelles

Nous n’utilisons vos données personnelles seulement quand la Réglementation nous le permet. De manière générale nous utilisons vos données personnelles sur les bases légales suivantes:

• Lorsque vous avez donné votre consentement au traitement de vos données. C’est-à-dire lorsque vous avez signifié votre accord par une déclaration ou un consentement explicite au traitement pour une finalité donnée. Le consentement ne sera valide que s’il s’agit d’une volonté exprimée librement, de manière précise, éclairée et spécifique à la finalité du traitement considéré. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en nous contactant.
• Lorsque nous devons exécuter un contrat que nous sommes le point de conclure ou que nous avons conclu avec vous. Cela signifie que nous ne traitons les données que pour l’exécution d’un contrat dont vous êtes signataire ou avant la conclusion du contrat, à votre demande, notamment pour préparer ce contrat.
• Lorsque cela est nécessaire pour nos intérêts légitimes (ou ceux d’un tiers) et que vos intérêts et vos droits fondamentaux ne prévalent pas sur ces intérêts. Un Intérêt légitime signifie l’intérêt de notre société dans la conduite de nos affaires afin de vous offrir les meilleurs produits et services et une expérience utilisateur la meilleure et la plus sûre possible. Nous nous assurons que nous prenons en compte et évaluons tout impact potentiel sur vous et sur vos droits, aussi bien positif que négatif, avant de traiter vos données personnelles pour notre intérêt légitime. Nous ne traitons pas vos données si l’impact sur vous peut être supérieur à notre intérêt légitime, sauf si vous avez donné votre consentement ou que ces traitements sont obligatoires pour des raisons légales ou autorisés par la loi. Vous pouvez obtenir plus d’informations sur la façon dont nous évaluons l’impact sur vous en regard de notre intérêt légitime en nous contactant.
• Lorsque nous devons nous conformer à une obligation légale ou réglementaire. Cela signifie que nous traitons vos données personnelles pour respecter une obligation légale qui s’impose à nous.

Le tableau ci-dessous présente les finalités pour lesquelles nous traitons vos données personnelles autres que vos données sensibles et sur quelle base légale nous le faisons.

Finalité / activité	Type de données	Base légale du traitement
Pour gérer notre relation avec vous, par exemple pour répondre à vos demandes, vous informer de modifications sur notre Solution, sur les Conditions Générales de Vente ou sur cette Politique de confidentialité	Identification Contact	Pour se conformer à une obligation légale (vous informer de modifications dans nos CGV) Pour exécuter un contrat
Pour gérer et protéger notre activité et notre Solution, par exemple pour résoudre des erreurs, tester notre Solution et analyser son utilisation	Identification (optionnel) Contact Technique Utilisation	Pour notre intérêt légitime (par exemple pour gérer nos affaires, fournir des services administratifs et IT, pour la sécurité du réseau et de la Solution)
Pour garantir que vous pouvez respecter vos obligations légales	Identification (optionnel) Contact	Pour exécuter un contrat avec vous Pour respecter une obligation légale ou réglementaire

10. Transfert de vos données personnelles

Les finalités et activités ci-dessus peuvent nécessiter que nous transférions certaines de vos données personnelles aux tiers suivants :

• Nos fournisseurs de services qui agissent en qualité de sous-traitants, ce qui inclut:

• Google Ireland Limited, notre hébergeur de données dans le cadre de nos activités et de la Solution;
• D’autres fournisseurs auxquels nous pouvons avoir recours de temps en temps pour nous fournir divers services comme par exemple des services informatiques ou d’administration des SI.

• Nos conseils agissant en qualité de sous-traitant ou de co-responsable de traitement, entre autres nos avocats, nos commissaires aux comptes, nos assureurs ou nos banquiers; et
• Les régulateurs, autorités locales et autres autorités publiques et réglementaires agissant en qualité de sous-traitant ou de co-responsable de traitement et qui exigent dans certains cas la déclaration des activités de traitement des données personnelles.

Nous ne permettons à nos fournisseurs de traiter vos données personnelles que si nous avons l’assurance qu’ils prennent des mesures appropriées pour protéger vos données personnelles. Nous leur imposons également des obligations contractuelles pour nous assurer qu’ils ne traitent vos données personnelles que pour fournir les services que nous leur demandons et pour aucune autre finalité.

Nous pouvons transmettre des données avec les autorités locales pour nous conformer à nos obligations légales et réglementaires.

11. Protection des données

Toutes les données que vous nous confiez sont hébergées sur nos serveurs sécurisés. Lorsque nous vous avons donné (ou lorsque vous avez choisi) un mot de passe qui vous permet d’accéder à certaines parties de notre Solution, vous êtes responsable de garder ce mot de passe confidentiel. Nous vous demandons de ne pas partager de mot de passe avec quiconque.

Une fois que nous aurons reçu vos données personnelles, nous utiliserons des procédures et des dispositifs de sécurité stricts pour éviter que vos données personnelles ne soient accidentellement perdues, utilisées ou consultées de manière non autorisée.

Nous avons mis en place des procédures pour traiter toute violation potentielle de données personnelles et vous informerons, ainsi que toute autorité de contrôle concernée, lorsque nous sommes légalement tenus de le faire.

Vos données personnelles ne sont généralement pas traitées ou transférées hors de l’Union européenne. Toutefois, si des données personnelles sont transférées hors de l’Union européenne, nous veillerons à ce que le pays tiers concerné bénéficie d’un niveau de protection jugé adéquat par la Commission européenne en ce qui concerne la réglementation européenne (RGPD). Lorsque ce n’est pas le cas, nous veillerons à ce que le transfert soit effectué conformément aux Clauses Contractuelles Types adoptées par la Commission européenne ou les autorités de contrôle locales, y compris la CNIL en France, afin de garantir la protection de ces données personnelles.

Nous transférons certaines données agrégées aux États-Unis (toutefois, pour éviter tout doute, ces données ne contiennent pas de données personnelles) pour nous aider à améliorer les services que nous vous fournissons ainsi qu’aux autres utilisateurs de la Solution.

12. Durée de conservation des données personnelles

Nous conservons vos données personnelles aussi longtemps que nous en avons besoin pour accomplir les traitements nécessaires aux finalités pour lesquelles nous les avons collectées, par exemple pour signer un contrat d’utilisation de notre Solution. Nous pouvons être amenés à conserver vos données personnelles plus longtemps si vous faites une réclamation concernant cette politique de confidentialité ou les conditions générales de vente de la Solution, ou si nous pensons de manière raisonnable qu’un contentieux peut survenir dans notre relation avec vous. Nous pouvons aussi être amenés à conserver certaines de vos données personnelles pour nous conformer à nos obligations légales et réglementaires.

Dans certaines situations, vous pouvez nous demander d’effacer vos données personnelles. Référez-vous pour cela à l’article relatif à l’exercice de vos droits.

13. Vos droits

Conformément à la réglementation, vous pouvez exercer les droits suivants :

• Droit d’accès : vous avez le droit d’accéder aux données à caractère personnel dont nous disposons et d’en obtenir une copie.
• Droit d’information : vous avez le droit d’obtenir des informations concises, transparentes, compréhensibles et aisément accessibles sur la manière dont nous utilisons vos données à caractère personnel et sur vos droits. C’est notamment la finalité de la Politique de confidentialité Utilisateurs.
• Droit de rectification : vous avez le droit d’exiger que vos données à caractère personnel soient rectifiées si elles sont inexactes ou périmées et/ou qu’elles soient complétées si elles sont incomplètes.
• Droit à l’effacement (« droit à l’oubli ») : dans certains cas, vous avez le droit d’obtenir l’effacement de vos données à caractère personnel.
• Droit d’opposition au traitement : vous pouvez à tout moment vous opposer au traitement de vos données à caractère personnel pour des raisons tenant à votre situation particulière lorsque le traitement est basé sur notre intérêt légitime, à moins que nous ne fassions valoir des motifs légitimes et impérieux ou que ces données soient nécessaires pour la constatation, l’exercice ou la défense d’un droit en justice.
• Droit à la limitation du traitement : dans certains cas, vous avez le droit de demander à ce que le traitement de vos données à caractère personnel soit limité, de sorte que nous puissions conserver vos données, mais ne puissions pas les utiliser sans votre consentement.
• Droit à la portabilité des données : vous avez le droit de recevoir les données à caractère personnel vous concernant que vous nous avez fournies, sous un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine. Cela s’applique uniquement lorsque le traitement est fondé (i) sur votre consentement de l’Utilisateur ou sur l’exécution d’un contrat et (ii) qu’il est effectué à l’aide de procédés automatisés.
• Droit de retirer son consentement à tout moment : vous pouvez, à tout moment, retirer votre consentement à un traitement si ce traitement est fondé sur le consentement ou si le consentement a été recueilli pour pouvoir traiter des données de santé. Le retrait de ce consentement ne porte pas atteinte à la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant le retrait de celui-ci.

Si vous souhaitez exercer ces droits, contactez-nous en utilisant l’adresse indiquée à l’article 3 et en:

• Nous fournissant assez d’information pour nous permettre de vous identifier sans ambiguïté ;
• Nous fournissant une preuve de votre identité et de votre adresse (par exemple en joignant une copie de votre passeport) ; et
• Nous indiquant le droit que vous souhaitez exercer et les données personnelles que votre demande concerne.

Nous ferons nos meilleurs efforts pour répondre à toutes les demandes légitimes sous un délai d’un mois. Ce délai de réponse pourra parfois être plus long si la demande est particulièrement complexe ou si vous formulez des demandes multiples. Dans ce cas nous vous indiquerons le délai de réponse prévu et vous tiendrons informé de tout nouveau délai éventuel.

14. Comment introduire une réclamation

Si vous êtes mécontent de la façon dont nous traitons vos données personnelles, n’hésitez pas à nous envoyer un message à l’adresse dpo@nabla.com.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (“CNIL”) (https://www.cnil.fr/) – toutefois, nous aimerions avoir la chance de pouvoir répondre à vos préoccupations avant que vous vous adressiez à la CNIL, alors n’hésitez pas à nous écrire en premier.

15. Modification de cette politique de confidentialité

Nous revoyons cette politique de confidentialité de manière régulière et nous pouvons l’amender de temps en temps, sans vous notifier de manière systématique. Nous vous invitons donc à la consulter de manière régulière. Pour autant, nous vous informerons de toute modification significative.

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PART B – POLITIQUE CONCERNANT LES COOKIES

Date de la dernière mise à jour: 31 mars 2023

Cette politique explique comment nous utilisons les cookies et toute technologie comparable pour notre Solution. Elle doit être lue avec la politique de confidentialité ci-dessus qui décrit comment nous utilisons vos données personnelles.

1. Qu’est-ce qu’un cookie?

Un cookie est un fichier qui est déposé sur votre ordinateur ou votre appareil mobile par un site quand vous le visitez. Ils contiennent votre historique de navigation détaillé et vous distingue des autres utilisateurs du site ou de la Solution. Le cookie envoie des données au site l’ayant déposé à chaque nouvelle visite ou permet un autre site ou une autre application de le reconnaître. Les cookies sont utiles car ils permettent à un site ou à une application de reconnaître l’appareil de l’utilisateur et, par exemple, de mémoriser ses préférences pour améliorer son expérience de navigation. Comme la plupart des sites et applications nous utilisons des cookies.

Bien que cette politique fasse référence au terme “cookie”, qui est la principale méthode pour suivre la navigation d’un utilisateur, la mémoire locale du navigateur peut aussi être utilisée dans le même but. Nous pouvons aussi utiliser d’autres technologies similaires pour suivre votre navigation sur notre site et notre Solution. Cette politique est donc applicable à toutes les technologies de suivi que nous utilisons.

2. Pourquoi utilisons-nous des cookies?

• Pour vous permettre d’utiliser notre Solution – par exemple, les cookies vous permettent de connecter de manière sécurisée à notre Solution.
• Pour collecter des données statistiques anonymes – les données ainsi collectées nous permettent d’améliorer notre Solution sur la base de données d’usage.
• Pour améliorer votre expérience utilisateur de notre Solution – par exemple en évitant que vous ayez à saisir à nouveau des informations que vous avez déjà saisie dans la Solution ou pour vous aider à trouver facilement ce que vous cherchez.

3. Quels sont les cookies que nous utilisons ?

Le tableau ci-dessous vous indique les cookies et technologies de suivi similaires que nous utilisons et dans quels buts.

Nom du cookie	Editeur	Finalité du cookie	Durée de conservation des données
Netlify Analytics	Netlify	Mesurer la performance de notre site internet (nombre d’utilisateurs uniques, nombre de pages consultées…)	30 jours
Mp_*	Mixpanel	Analyse de l’utilisation de la Solution (quelles fonctionnalités sont utilisées et comment…)	1 an
Plausible Analytics	Plausible	Analyse de l’utilisation de la Solution	24 heures pour l’adresse IP, sans limite pour les données analytiques

4. Consentement

En utilisant la Solution, vous avez consenti à ce que nous utilisions des cookies et que nous les mettions à jour de temps en temps. En particulier, vous acceptez que des cookies soient installés sur votre ordinateur ou votre appareil mobile (sauf si ils sont rejetés ou bloqués par votre navigateur).

Vous pouvez accepter ou refuser les cookies à travers votre navigateur internet ou dans notre Solution. L’option pour le faire est généralement dans les menus Options, Paramètres ou Préférences de votre navigateur ou de votre appareil mobile. Si vous utilisez notre Solution avec différents appareils, profils ou navigateurs, vous devrez nous confirmer à nouveau vos préférences concernant les cookies.

5. Mise à jour de la politique concernant les cookies

Nous pouvons modifier notre utilisation des cookies et technologies de suivi de temps en temps et en conséquence nous pouvons mettre à jour cette politique. Nous vous recommandons donc de vérifier la politique relative aux cookies de manière régulière.